Ciselage et gravure - autorisation de licence étape par Étape

1. 5. 2014 | Source: Point of Single Contact (PSC) Czech Republic

Le ciselage commercial des verres de soude-potasse, plomb, coloré et également colorisés sur des outils de ciselage à plat, de coloration à billes et de perçage c'est-à-dire le traitement du haut également le bas des produits, le ciselage des bords, meulage décorations à billes, le perçage des gorges, polissage mécanique. La gravure et la ternissure par des bains de gravure et de ternissage ou des sels sur la base de fluorures et d'acide fluorhydrique y compris créer des couches de finition et leurs élimination. Gravure sur verre pour créer du relief.

Déclaration d’une licence d’artisan

La déclaration se dépose :

Sous quelle forme est-elle délivrée

Conditions pour exploitation de la licence + conditions et pièces jointes à la déclaration

Autres spécifications/pièces jointes à joindre à la déclaration

À la déclaration on joint les documents qui attestent du niveau de spécialisation (cf. conditions d’exploitation de la licence). Outre ces documents il n’est pas nécessaire de fournir d’autre information pour la licence

Si les conditions, édictées par la loi sur les la licence pour ce qui concerne leur déclaration, sont remplies, le bureau des la licence dans les 5 jours à compter de la réception de la déclaration assure l’inscription dans le registre des la licence et en délivre un extrait.

Il est possible de commencer à assurer Les activités indiquées ci-dessus dès que Les conditions sont remplies.

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